Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: ROTHMANS INTERNATIONAL PLC, société britannique

Numéro de dépôt :
1530974
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1998
Marque en couleurs, figurative de ROTHMANS INTERNATIONAL PLC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1988 par la société ROTHMANS INTERNATIONAL PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROTHMANS INTERNATIONAL PLC domicilié(e) 15 Hill Street LONDRES WL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530974.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 1998.

ROTHMANS INTERNATIONAL PLC a également déposé les autres marques suivantes : CRAVEN "S" , CRAVEN , CRAVEN MIXTURE , CRAVEN A , CRAVEN "A" , CRAVEN A , (Marque figurative) , CRAVEN MENTHOL EXPORT


Société dite: ROTHMANS INTERNATIONAL PLC, société britannique - 15 Hill Street LONDRES WL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 13 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197450 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 3 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191466 - Publication au BOPI 1995-11-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre;vinaigre, sauces, épices; glace